Sols contaminés
Mise en contexte
Bien qu'avantageux pour Montréal, le développement industriel et commercial des débuts de l'industrialisation (milieu du 19e siècle) jusqu'à la Deuxième Guerre mondiale est responsable de la contamination actuelle des sols et de l'eau souterraine de ces zone industrialisées. Par ailleurs, les berges montréalaises ont souvent été remblayées afin d'agrandir le territoire, mais les matériaux utilisés pour le remblayage étaient souvent constitués de déchets issus des activités environnantes. C'est également le cas de plusieurs petites carrières de pierres utilisées à l'époque pour la construction des édifices et qui ont ensuite été remplies de divers types de déchets. Le développement de la ville s'est fait sur ces types de terrains à une époque où la réglementation en matière de sols contaminés n'existait pas. La plupart des contaminants présents dans certains de ces sols font partie des métaux, des hydrocarbures pétroliers et des hydrocarbures aromatiques polycycliques.
Stratégies efficaces
Les contaminants des sols contaminés peuvent présenter des risques à la santé (risques à long terme associés aux substances chimiques présentes) lorsque des individus sont fortement exposés aux sols contaminés via l'inhalation de particules remises en suspension, l'ingestion involontaire de sols ou le contact cutané avec les sols. Toute barrière, telle la présence d'un aménagement paysager, d'une couche d'asphalte ou d'une dalle de béton, empêche généralement de tels contacts. Des précautions supplémentaires doivent cependant être prises en présence de contaminants mobiles dans les sols et s'infiltrer à l'intérieur des bâtiments.
Au Québec, le projet de loi 72 adopté en 2002 (Loi modifiant la Loi sur le qualité de l'environnement) et le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains en vigueur depuis 2003 constituent les principales dispositions qui visent à réduire l'exposition de la population lors de nouvelles constructions sur ces terrains contaminés. Deux stratégies peuvent être utilisées :
- Stratégie de décontamination des terrains contaminés : Lorsqu'un nouveau projet de construction est prévu sur un terrain contaminé et que le promoteur choisit d'utiliser cette stratégie, il doit caractériser le terrain et décontaminer les secteurs qui présentent des dépassements des valeurs limites des différents contaminants en fonction de l'usage prévu du terrain (résidentiel, commercial et industriel).
- Stratégie de réhabilitation des terrains contaminés selon une évaluation des risques toxicologiques, écotoxicologiques et des impacts sur les eaux souterraines : Certains projets de développement ont plutôt recours à cette stratégie. Les conclusions des évaluations de risques toxicologiques, écotoxicologiques et d'impacts sur les eaux souterraines permettent de déterminer les secteurs à décontaminer, les secteurs où une partie des sols contaminés peut être laissée en place ainsi que les mesures de mitigation à mettre en place (généralement un recouvrement par une certaine épaisseur de sol propre). Les sols contaminés par les hydrocarbures pétroliers et par d'autres substances mobiles dans les sols doivent cependant être excavés et éliminés hors site. L'information concernant les sols contaminés résiduels qui demeurent en place ainsi que les mesures de mitigation à respecter est transmise aux futurs propriétaires et demeurera toujours disponible au Registre foncier du Québec.
